Mentions Légales

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1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l'adresse [À compléter : insérer l'adresse du site web], est édité par :

• Nom de l'entreprise : demavi
• Forme juridique : [À compléter : SARL, SAS, EURL, EI, etc. - Information légalement obligatoire]
• Adresse du siège social : [À compléter : Adresse complète du siège social - Information légalement obligatoire]
• Numéro de téléphone : [À compléter : Numéro de téléphone - Information légalement obligatoire]
• Adresse e-mail : [À compléter : Adresse e-mail - Information légalement obligatoire]
• Numéro SIRET : [À compléter : Numéro SIRET - Information légalement obligatoire]
• Numéro RCS : [À compléter : Numéro RCS et ville d'immatriculation, si applicable - Information légalement obligatoire]
• Capital social : [À compléter : Montant du capital social, si applicable - Information légalement obligatoire]

Avertissement : Les informations manquantes ci-dessus sont légalement obligatoires pour tout éditeur de site professionnel en France (articles 6-III et 19 de la Loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique - LCEN).

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :

• Nom : [À compléter : Nom du directeur de la publication - Généralement le représentant légal de l'entreprise - Information légalement obligatoire]

3. Hébergeur du site

Le site demavi est hébergé par :

• Nom de l'hébergeur : [À compléter : Nom de l'hébergeur - Information légalement obligatoire]
• Adresse de l'hébergeur : [À compléter : Adresse complète de l'hébergeur - Information légalement obligatoire]
• Numéro de téléphone de l'hébergeur : [À compléter : Numéro de téléphone de l'hébergeur]

Avertissement : Les informations concernant l'hébergeur sont légalement obligatoires (article 6-II de la LCEN).

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site demavi, incluant, de manière non exhaustive, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société demavi à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de demavi. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

5. Responsabilité

demavi s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, demavi ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, demavi décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site. demavi ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site demavi, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

6. Liens hypertextes

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